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Brouillon:Droits des minorités religieuses

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Droits des minorités religieuses désignent l’ensemble des droits et libertés qui doivent être accordés aux adeptes des différentes religions au sein d’une société islamique. La liberté de croyance et les droits civiques en font partie. Selon les historiens, dès son apparition, l’islam a reconnu les droits des minorités religieuses à travers le pacte de Dhimma. Les juristes chiites affirment que d’après ce pact, l’État islamique, en échange d’une forme d’impôt nommé la Jizya perçue, garantit leur sécurité, les exempte de la participation à la guerre, et reconnaît leur liberté de croyance, la liberté de pratiquer leurs rites, leurs droits civiques, leur droit à un procès équitable et leurs droits économiques. Pour les chercheurs sunnites, les juristes de l’école sunnite ont eux aussi reconnu les droits des non-musulmans conformément au droit de la Dhimma.

Les sources historiques montrent que, dans la pratique, les gouvernements islamiques y ont globalement adhéré. À partir du XIXᵉ siècle, dans les pays islamiques, la Jizya a progressivement été supprimée et les non-musulmans ont obtenu davantage de privilèges dans les lois de ces pays.

Concept des droits des minorités religieuses

Le pacte du Prophète Muhammad (s) avec les chrétiens de Nadjrân : Leur vie, leurs biens, leurs terres et leurs croyances seront à l’abri de tout danger … leurs familles, leurs lieux de culte et leurs propriétés seront protégés. Aucun prêtre ou moine ne sera expulsé de son église, aucun prêtre ne sera démis de ses fonctions religieuses, et aucune contrainte ou humiliation ne leur sera imposée.[1]

Les droits des minorités religieuses constituent l’ensemble des droits et libertés que les États doivent prévoir pour les adeptes des différentes religions. Selon des conventions telles que l’article 18 de la Déclaration universelle des droits de l’homme, les minorités religieuses doivent bénéficier de la liberté de croyance, de la liberté de pratiquer leurs rites et des droits civiques. D’après ces conventions, bien que ces droits ne soient pas absolus, les États ne doivent pas priver les croyants d’autres religions de ces droits simplement parce que leur religion n’est pas conforme à la religion officielle du pays.[2]

Pour les penseurs islamiques, toute personne qui adhère volontairement à la prophétie de Muhammad (s), quel que soit son origine, sa nationalité ou son genre, fait partie de la communauté islamique.[3] Les juristes, en se fondant sur des règles tels que la dignité humaine et la règle jurisprudentielle de justice ont également prévu des droits pour les minorités non musulmanes vivant en coexistence avec la société islamique, lesquels leur sont accordés dans le cadre du pacte de Dhimma[Note 1].[4]

Droits des minorités à l’époque du pacte de Dhimma

Lettre de l’Imam Ali (a) au gouverneur de Fars et de Bahreïn : « Certains des chefs et notables de ta ville se sont plaints de toi à cause de ta violence, de ta sévérité, de ton mépris et de ton mauvais comportement, et j’ai réfléchi à leur sujet. Je ne les ai trouvés ni dignes de trop de proximité, car ce sont des polythéistes, ni dignes de distance et de maltraitance, car nous avons conclu avec eux un pacte [de Dhimma]. Revêts-les donc d’un vêtement de douceur mêlé d’un peu de fermeté, et traite-les avec un comportement intermédiaire entre rigueur et bienveillance. »[5]

Conformément aux principes juridiques islamiques, l’État islamique conclut un pacte de Dhimma avec les minorités religieuses. Dans le cadre de ce pacte, le gouvernement est tenu, en échange d’un impôt appelé Jizya, de protéger les non-musulmans résidant sur son territoire.[6] La majorité des juristes chiites considèrent que le statut des Gens de Dhimma s’applique uniquement aux Gens du Livre (les juifs, les chrétiens et les zoroastriens)[7] et que le paiement de la Jizya concerne uniquement les hommes libres et adultes et ne comprend pas les femmes et les enfants et ces derniers n’ont pas besoin de payer l’impôt de la Jizya.[8] Certains chercheurs estiment toutefois que, dans la pratique historique, les gouvernements islamiques n’ont pas limité ce pacte aux gens du Livre et protégeaient également les autres non-musulmans et respectaient leurs droits.[9] Certains ont également déduit de certains hadiths que, dès l’époque du début de l’islam, des pactes de Dhimma étaient conclus même avec les polythéistes (ceux qui n’étaient pas parmi les Gens du Livre).[10]

Paiement de l’impôt de la Jizya est-il contraire aux droits des minorités ?

Certains critiques de l’islam considèrent que la perception de l’impôt de la Jizya porte atteinte à la dignité des minorités ; cependant, le juristes et les penseurs musulmans s’opposent à cette interprétation.[11] Selon l’Ayatollah Mutahharî, le penseur et auteur chiite du XXe siècle, la Jizya, comme l’impôt payé par les musulmans, est un impôt destiné à garantir la sécurité de la société. De plus, contrairement aux musulmans, les non-musulmans sont exemptés de participer à la guerre en échange de cet impôt, et lorsqu’ils participent volontairement aux lignes de défense des musulmans, ils sont dispensés de la Jizya.[12] Par ailleurs, selon les hadiths, l’exemption des femmes et des enfants de la Jizya vient confirmer cette opinion.[13]

Droits des non-musulmans dans le fiqh chiite

En résumé, les droits que les juristes chiites ont prévus pour les non-musulmans peuvent être classés comme suit :

Droits fondamentaux

Dans le cadre du pacte de Dhimma, l’État islamique reconnaît le droit à la vie des minorités et est tenu de protéger les biens, la vie et l’honneur des non-musulmans, au même titre que ceux des citoyens musulmans.[14] Selon les préceptes de la loi islamique, si l’État islamique ne peut garantir ces droits, il doit restituer l'impôt de la Jizya aux membres de la communauté Dhimmî.[15]

Droits judiciaires

Dans le fiqh chiite, les non-musulmans ont droit à un procès équitable.[16] Selon les juristes, il est permis que les litiges civils entre membres de ces religions soient portés devant leurs propres tribunaux,[17] et ils ne sont renvoyés devant le tribunal islamique que lorsque l’une des parties au procès est musulmane.[18] De plus, si un citoyen parmi les Gens du Livre commet un homicide involontaire sur un musulman et n’a pas les moyens de payer la Dîyya (le prix du sang), le gouverneur islamique est tenu de garantir le paiement du prix du sang à partir du trésor public.[19]

Liberté de croyance

Selon les juristes chiites, personne n’a le droit de contraindre quelqu’un à se convertir à l’islam.[20] Même si un polythéiste en état de guerre (al-Kâfir al-Harbî) entre sur le territoire islamique dans le but de découvrir l’islam, mais n’est pas convaincu, il est obligatoire pour les musulmans de le renvoyer dans son pays d’origine sans lui imposer de croyance.[21]

Libertés cultuelles

Selon les règles juridiques des chiites, les non-musulmans ont le droit de pratiquer librement leurs rites religieux, de manière individuelle ou collective. Les lieux de culte construits avant la conclusion du pacte de Dhimma sont protégés, et la construction de nouveaux lieux de culte dépend des conditions prévues dans ce pacte.[22]

Droits civiques

Les juristes chiites considèrent que les non-musulmans sont libres de choisir la ville où ils souhaitent résider.[23] Ils peuvent également exercer des professions qui ne sont pas contraires à la loi islamique.[24]

Droits économiques

Dans le droit chiite, le droit de propriété et la liberté de commerce des non-musulmans sont reconnus, et nul n’a le droit de porter atteinte à leurs biens ou à leurs relations commerciales.[25] Selon le fiqh chiite, si un musulman porte atteinte à des biens appartenant à des non-musulmans — biens qui sont illicites pour les musulmans mais licites pour les non-musulmans (comme le vin ou le porc) — le musulman doit en assumer les dommages.[26] De même, si des musulmans consacrent un bien (al-Waqf) au profit des non-musulmans, il revient à l’État islamique d’en assurer la protection.[27]

Droits des non-musulmans dans le fiqh sunnite

Selon les chercheurs sunnites, les juristes sunnites reconnaissent eux aussi les droits des non-musulmans sur la base du pacte de Dhimma.[28]

Analyse des droits des minorités religieuses dans les gouvernements islamiques

Le droit des Gens de Dhimma[Note 2] dans le livre « Risâlat al-Huqûq » de l’Imam as-Sajjâd : Quant aux Gens de Dhimma, leur droit consiste à accepter d’eux ce que Dieu a accepté, à respecter le pacte que Dieu leur a accordés, et que tu les renvoies à ce que Dieu leur a garanti dans ce qu’ils souhaitent ou dans ce à quoi ils sont astreints. Dans les transactions avec eux, tu dois appliquer le jugement de Dieu, et parce qu’ils vivent sous la protection de l’islam et au nom de la fidélité au pacte de Dieu et de Son Messager, tu ne dois pas leur faire subir d’injustice.[29]

Les chercheurs estiment que, dans le bilan historique, l’interaction des musulmans avec les minorités religieuses présente un aspect globalement positif, surtout en comparaison avec les gouvernements non musulmans.[30][31]

Début de l’islam

Selon les sources historiques, le Prophète Muhammad (s) s’est engagé, dans ses pactes avec les chrétiens, à préserver leur culture et leurs droits.[32] Les Gens de Dhimma étaient même exemptés de certaines prescriptions sociales de l’islam, comme le port du voile (Hijab).[33] Le Messager de Dieu Muhammad (s) insistait tellement sur la protection des Gens de Dhimma que certains groupes comme les kharidjites qui se concentraient sur les apparences, allaient jusqu’à tuer les prisonniers musulmans mais traitaient les chrétiens avec respect.[34] Après le Prophète Mihammad (s), l’Imam Ali (a) a ordonné également à ses gouverneurs de faire preuve de bienveillance envers les non-musulmans, car eux aussi sont des créatures de Dieu.[35]

Du VIIIᵉ au XVIIIᵉ siècle

Selon les historiens, les Juifs d’Andalousie considéraient les conquérants musulmans comme une force libératrice,[36] car ils jouissaient d’une plus grande liberté que dans l’Europe chrétienne,[37] accédaient à des postes ministériels[38] et connurent l’âge d’or de la science et de la littérature juives.[39] Le chef des chrétiens d’Antioche voyait également la conquête d’al-Cham par les musulmans comme un don permettant de se libérer de l’oppression romaine.[40] Les historiens indiquent que les minorités religieuses vécurent pacifiquement sous le califat chiite fatimide, à l’exception de la période du règne d’al-Hâkim bi Amrillâh.[41] De nombreux vizirs fatimides étaient chrétiens,[42] et les historiens chrétiens considèrent cette époque comme l’âge d’or des chrétiens d’Égypte.[43] Sous les Safavides, il existe également des signes de tolérance envers les minorités.[44]

Du XIXᵉ au XXIᵉ siècle

Les rapports historiques indiquent qu’à partir du XIXᵉ siècle, le paiement de l’impot de Jizya, qui était perçu des Gens de Dhimma, fut progressivement abandonné dans les pays islamiques.[45] L’apparition des constitutions a également officialisé les droits des Gens du Livre dans ces pays.[46]

Place des minorités religieuses dans les constitutions des pays islamiques

Réunion des représentants des minorités religieuses en Iran à Téhéran

L’article 46 de la Constitution égyptienne garantit les libertés liées aux religions, et la Constitution irakienne assure également la liberté de croyance ainsi que l’exercice des rites religieux pour tous les citoyens irakiens.[47] Les non-musulmans disposent de six sièges au Parlement irakien.[48]

La Constitution de l’Iran, en tant que système qui proclame le chiisme comme religion officielle, reconnaît également les droits des Gens du Livre.[49] Les non-musulmans y occupent quatre sièges au Parlement.[50] Parmi les points remarquables des lois iraniennes, on note l’exonération de l’impôt de Jizya, l’existence de lignes budgétaires distinctes[51] et l’égalité de Dîyya (compensation) entre musulmans et non-musulmans.[52]

Réflexion sur la révision des droits des minorités

Certains chercheurs en droit, en défendant les droits islamiques des minorités, soutiennent que la reconnaissance de ces droits, dans le cadre d’un « contrat », conduit au respect de la justice.[53] En revanche, d’après de nombreux penseurs chiites, la dignité humaine est un principe inhérent à l’islam et ne peut donc être retirée ni aux musulmans ni aux non-musulmans.[54] ‘Allâma Tabâtabâ’î, l’uléma chiite du XXe siècle, estime, sur la base des versets coraniques, que la dignité humaine s’applique également aux musulmans et aux non-musulmans.[55] Certains d’autres, en s’appuyant sur la dignité inhérente de l’homme, défendent l’égalité du Dîyya entre musulmans et non-musulmans.[56]

Note

  1. ↑ Le pacte de Dhimma désigne l’accord par lequel les non-musulmans vivant dans un État islamique se voient reconnaître certains droits et protections en échange de certaines obligations
  2. ↑ Les Gens du Livre vivant dans un pays islamique sous le pacte de Dhimma

Références

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  2. ↑ Religion, Minurity Rights Group.
  3. ↑ 'Amîdî Zanjânî, Huqûqi Aqallîyyathâ, P. 24, 1363 SH.
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  5. ↑ Nahj al-Balâghah, P. 376, 1414 H.
  6. ↑ Makârimi Shîrâzî, Payâmi Amîr al-Mu'minîn, vol. 9, P. 243, 1386 SH ; Mishkînî, Mustalahât al-Fiqh, P. 470, 1392 SH ; Mu'înfar Va Sayyidî Bunâbî, « Barrisîyi Huqûqi 'Umûmîyi Aqîllîyyathâyi Dînî », P. 100.
  7. ↑ Mu'înfar Va Sayyidîyi Bunâbî, « Barrisîyi Huqûqi 'Umûmîyi Aqîllîyyathyi Dînî », P. 95 ; Khumiynî, Tahrîr al-Wasîlah, Nâshir: Mu'assisihyi Tanzîm Va Nashri Âthâri Imâm Khumiynî (R.H.), vol. 2, P. 531, s. d..
  8. ↑ 'Amîdi Zanjânî, Huqûqi Aqallîyyathâ, P. 70, 1362 SH ; Nûry, Mustadrak al-Wasâ'il, Beyrouth, vol. 11, P. 121-123, s. d..
  9. ↑ Mu'înfar Va Sayyidyi Bunâbî, « Barrisîyi Huqûqi 'Umûmîyi Aqîlîyyathâyi Dînî », P. 99.
  10. ↑ Makârimi Shîrâzî, Payâmi Amîr al-Mu'minîn, vol. 9, P. 239, 1386 SH ; 'Amîdi Zanjânî, Huqûqi Aqallîyyathâ, P. 70, 1362 SH.
  11. ↑ Amînî, « Nigarishhâyi Naw Bi Nizâmi Jizyih Dar Fiqhi Islâmî » P. 76-77 ; Barguzîdihyi Tafsîri Nimûnih, vol. 2, P. 194, 1382 SH ; Najafî, Jawâhir al-Kalâm, vol. 21, P. 227, 1981 M.
  12. ↑ Mutahharî, Majmû'ih Âthâr, vol. 20, P. 262, 1388 SH ; Mustadrak al-Wasâ'il, Beyrouth, vol. 11, P. 123, s. d..
  13. ↑ Âkhûndî, Nizâmi Difâ'yi Islâm ; P. 153, 1381 SH.
  14. ↑ Rajabî Va Bâqirî, « Huqûqi Shahrvandîyi Aqallîyyathâyi Dînî...», P. 42 ; Mu'înfar Va Sayyidyi Bunâbî, « Barrisîyi Huqûqi 'Umûmîyi Aqîlîyyathâyi Dînî », P. 90.
  15. ↑ 'Amîdi Zanjânî, Huqûqi Aqallîyyathâ, P. 93, 1363 SH.
  16. ↑ Bâtinî, « Vâkâvîyi Huqûqîyi Istiqlâli Qadâ’îyi Ahli Kitâb», P. 90.
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  18. ↑ Mu'înfar Va Sayyidyi Bunâbî, « Barrisîyi Huqûqi 'Umûmîyi Aqîlîyyathâyi Dînî », P. 90 ; 'Azîzân, « Huqûq Va Takâlîfi Shahrvandâni Ghayri Musalmân Dar Jâmi'ihyi Islâmî », P. 174-175.
  19. ↑ Abû Salâh Al-Halabî, al-Kâfî Fî al-Fiqh, P. 395, 1403 H.
  20. ↑ Makârimi Shîrâzî, «حقوق اقلیت‌های دینی در اسلام» (Les droits des minorités religieuses en islam), site Daftari Ayatollah Makârimi Shîrâzî.
  21. ↑ Nasîrî, « Haqqi Âzâdîyi 'Aqîdih...», P. 89.
  22. ↑ Rajabî Va Bâqirî, « Huqûqi Shahrvandîyi Aqallîyyathâyi Dînî... », P. 45.
  23. ↑ Mu'înfar Va Sayyidyi Bunâbî, « Barrisîyi Huqûqi 'Umûmîyi Aqîlîyyathâyi Dînî », P. 90.
  24. ↑ Makârimi Shîrâzî, «حقوق اقلیت‌های دینی در اسلام» (Les droits des minorités religieuses en islam), site Daftari Ayatollah Makârimi Shîrâzî.
  25. ↑ Mu'înfar Va Sayyidyi Bunâbî, « Barrisîyi Huqûqi 'Umûmîyi Aqîlîyyathâyi Dînî », P. 90.
  26. ↑ Muhaqqiqi Hilly, Mukhtasar al-Nâfi', vol. 2, P. 256, 1418 H ; Rajabî Va Bâqirî, «Huqûqi Shahrvandîyi Aqallîyyathâyi Dînî...», P. 42.
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  29. ↑ Al-Allama al-Majlisî, Muhammad Bâqir, Bihâr al-Anwâr, vol 71, p 10, 1368 HS.
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  33. ↑ Mutahharî, Mas'alihyi Hijâb, P. 179-180, 1379 SH.
  34. ↑ Makârimi Shîrâzî, Payâmi Amîr al-Mu'minîn, vol. 5, P. 323, 1386 SH.
  35. ↑ ahj al-Balâghah, P. 426, 1414 H ; Makârimi Shîrâzî, Payâmi Amîr al-Mu'minîn, vol. 9, P. 237, 1386 SH.
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  37. ↑ Hill It Al, A Histury uf thi Islâmic Wurld, P. 73 ; Cuhin, Undir Criscint and Cruss, P. 163-169, s. d..
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  39. ↑ Raphail, Thi Siphardy Stury: A Cilibratiun uf Jiwish Histury, P. 71 ; Sarna, «Hibriw and Bibli Studiis in Midi'ivâl Spayn», vol. 1, P. 327.
  40. ↑ Runciman, Thi Riign uf Antichrist, P. 20–37, s. d..
  41. ↑ Runciman, Thi Riign uf Antichrist, P. 51, s. d..
  42. ↑ Samir, Thi Ruli uf Christians in thi Fâtimid Guvirnmint, P. 178, s. d..
  43. ↑ Samir, Thi Ruli uf Christians in thi Fâtimid Guvirnmint, P. 178, s. d..
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  48. ↑ «مصوبۀ دادگاه عالی فدرال عراق» (Décision de la Cour suprême fédérale d’Irak), Irnâ.
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  50. ↑ Shûrâyi Nigahbân, Qânûni Asâsîyi Îrân, P. 29, 1397 SH.
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