Aller au contenu

Meurtre semi-intentionnel

De wikishia

Le Meurtre semi-intentionnel (meurtre quasi-intentionnel) est un type d’homicide où le meurtrier n’a pas l’intention de tuer et où l’acte commis n’est généralement pas mortel, mais il est accompli délibérément par le coupable. Par exemple, des actes médicaux qui entraînent involontairement la mort d’un patient. Le meurtre quasi-intentionnel s’oppose au meurtre intentionnel (قتل عمد) et au meurtre involontaire (قتل خطأ). Dans le premier, le meurtrier a l’intention de tuer, tandis que dans le second, il n’a ni l’intention de tuer ni n’accomplit délibérément un acte entraînant la mort de la victime.

Selon les jurisconsultes islamiques (foqahā), le meurtre quasi-intentionnel n’est pas passible de la loi du talion (qissas). Cependant, le coupable doit verser une indemnité complète (diyya) et accomplir une expiation (kaffâra). L’expiation consiste à jeûner deux mois consécutifs, ou, si cela est impossible, à nourrir soixante pauvres.

Le Code pénal islamique de l’Iran a mentionné des exemples de meurtre quasi-intentionnel, considérant notamment comme tel un homicide commis par ignorance.

Place du meurtre semi-intentionnel

Le meurtre semi-intentionnel (قتل شبه‌عمد) est l’un des types d’homicide.[1] Les jurisconsultes (فقهاء) ont abordé ce sujet dans des sections telles que la loi du talion (قصاص) et les compensations financières (دیات), en exposant les règles juridiques qui s’y rapportent.[2] Certaines sources hadithiques contiennent également un chapitre portant ce titre.[3] Le verset 92 de la sourate An-Nissâ évoque l’homicide non intentionnel et l’obligation de verser une compensation financière (دیة), et les exégètes du Coran l’ont appliqué au meurtre semi-intentionnel.[4]

Définition conceptuelle

L’homicide quasi-intentionnel désigne le fait de tuer un être humain sans que le meurtrier ait l’intention de causer la mort, et où l’acte commis n’est généralement pas mortel, mais est accompli délibérément.[5] Par exemple, des actes médicaux qui entraînent involontairement la mort d’un patient,[6] ou une punition ordinaire d’un enfant qui provoque accidentellement son décès.[7] Dans les sources juridiques et religieuses (fiqh), l’homicide quasi-intentionnel est classé à l’opposé de deux autres catégories : l’homicide intentionnel (قتل عمد) et l’homicide non intentionnel pur (قتل خطأ محض).[8]

Le critère de l’homicide intentionnel réside dans le fait que l’acte et l’intention du meurtrier de tuer sont délibérés. Le critère de l’homicide non intentionnel est que l’acte et l’intention du meurtrier résultent d’une erreur, comme tirer sur un animal et atteindre accidentellement un humain.[9] Le critère de l’homicide quasi-intentionnel, quant à lui, est que l’acte du meurtrier est intentionnel, mais sans intention de tuer.[10]

L’homicide quasi-intentionnel fait parfois face à des ambiguïtés, et sa qualification est sujette à débat, car il combine des éléments des catégories intentionnelle et non intentionnelle.[11] Autrement dit, par l’intentionnalité de l’acte, il ressemble à l’homicide intentionnel, mais par l’absence d’intention de tuer, il se rapproche de l’homicide non intentionnel pur.[12] Par exemple, si une personne inflige à une autre une blessure censée provoquer uniquement une maladie, mais que cette maladie entraîne finalement la mort, les juristes divergent sur la qualification : s’agit-il d’un homicide intentionnel ou quasi-intentionnel ?[13]

Le jugement de l'homicide quasi-intentionnel

Selon l’avis des juristes, l’homicide quasi-intentionnel (قتل شبه‌عمد) n’entraîne pas la peine de mort (Qissas -قصاص) pour le meurtrier ; il doit plutôt payer une compensation financière (prix du sang-Diyya).[14] Le délai de paiement de la diyya pour un homicide quasi-intentionnel est de deux ans, et elle est payée sur les biens personnels du coupable.[15] Les sources juridiques islamiques mentionnent que, dans certains cas, le paiement de la diyya peut être annulé par l’abandon du droit par la victime ou ses héritiers (ابراء ذمه), ou par la levée de la responsabilité. Par exemple, si un médecin, avant de traiter un patient, ne prend pas la responsabilité de payer la diyya en cas de décès, et que le patient ou son tuteur accepte cette condition, et que le médecin ne commet aucune négligence dans le traitement, alors, selon l’opinion majoritaire, le médecin n’est pas tenu de payer la diyya.[16]

Les juristes indiquent que, pour un homicide quasi-intentionnel, en plus de la diyya, une expiation (کفارة) doit également être accomplie.[17] Selon l’avis dominant,[18] l’expiation se fait dans l’ordre suivant : libérer un esclave ; si cela est impossible, jeûner deux mois consécutifs ; si aucune de ces options n’est réalisable, nourrir soixante nécessiteux (pauvres).[19]

L’homicide quasi-intentionnel dans les lois iraniennes et d’autres pays

En Iran, le Code pénal général de 1304 H.sh. (1925) et ses amendements de 1352 H.sh. (1973) classaient les homicides en deux catégories : intentionnel et non intentionnel. Cependant, dans les lois pénales adoptées après la Révolution islamique de 1357 H.sh. (1979), comme le Code pénal islamique de 1370 H.sh. (1991) et le Code de la diyya et des peines islamiques de 1392 H.sh. (2013), les homicides sont divisés en trois catégories principales : intentionnel, quasi-intentionnel et involontaire pur.[20]

L’article 291 du Code pénal islamique cite des exemples d’homicide quasi-intentionnel, notamment un acte commis par ignorance, comme un chasseur tirant sur un humain en le confondant avec un animal.[21] Dans certains systèmes juridiques non islamiques, comme celui de la France, l’homicide est divisé en intentionnel et non intentionnel, sans mention de la catégorie quasi-intentionnelle.[22]

Reférence

  1. ↑ 1- Qutb-Din Rawandi, Fiqh al-Quran, 1405 AH, vol. 2, p. 414.
  2. ↑ 2- Voir par exemple : Muhaqqiq Hilli, Shara’i al-Islam, 1408 AH, vol. 4, p. 228 ; Najafi, Jawaher al-Kalam, 1362 AH, vol. 42, p. 7; Sabzevari, Muhazhab Al-Ahkam, 1413 AH, vol. 29, p. 62.
  3. ↑ 3- Kulayni, Al-Kafi, 1407 AH, vol. 7, p. 278; Hurr Amili, Wassa'il al-Shi'a, 1409 AH, vol. 29, p. 35.
  4. ↑ 4- Par exemple, voir : Tabari, Jami' al-Bayan fi Tafsir al-Quran, 1412 AH, vol. 5, p. 136 ; Fakhruddin Razi, Mafatih al-Ghayb, 1420 AH, vol. 10, pp. 176-177; Makarem Shirazi, Tafsir-Nemuneh, 1374, vol. 4, p. 71.
  5. ↑ 5- Gorji, Ayat al-Ahkam -Juridique et Pénal, 2006, p. 45.
  6. ↑ 6- Najafi, Jawaher al-Kalam, 1362 AH, vol. 43, pp. 46-47; Montazeri, Règles médicales, 1427 AH, p. 51 ; Fazel Lankarani, Règles des médecins et des patients, 1427 AH, p. 187.
  7. ↑ 7- Gorji, Ayat al-Ahkam-Juridique et Pénal, 2006, p. 45.
  8. ↑ 8- Qutb-Din Rawandi, Fiqh al-Quran, 1405 AH, vol. 2, p. 414; « Article 289 du Code pénal islamique », Centre de recherche de l’Assemblée consultative islamique ; Ahmadinejad, « La punition du meurtre intentionnel dans la loi iranienne et la jurisprudence imamiyya », pp. 101 et 102.
  9. ↑ 9- Mohaqiq Hilli, Shara’i al-Islam, 1408 AH, vol. 4, p. 228.
  10. ↑ 10- Mohaqiq Hilli, Shara’i al-Islam, 1408 AH, vol. 4, p. 228.
  11. ↑ 11- Hatami et autres., « Identification du meurtre quasi intentionnel dans la jurisprudence Imami et les systèmes juridiques de l’Iran et de la France », p. 115.
  12. ↑ 12- Malmir et autres., « Critères pour le meurtre quasi intentionnel dans la jurisprudence Imami et le droit statutaire iranien », p. 56.
  13. ↑ 13- Institut d'encyclopédie de la jurisprudence islamique, Encyclopédie du Fiqh, 2008, vol. 6, p. 492.
  14. ↑ 14- Hilli, Tahrir al-Ahkam al-Shari'a, 1420 AH, vol. 5, p. 527; Qutb-Din Rawandi, Fiqh al-Quran, 1405 AH, vol. 2, p. 415.
  15. ↑ 15- Mohaqiq Hilli, Sharia' al-Islam, 1408 AH, vol. 4, p. 229; Shahid Thani, Al-Rawdha Al-Bahiya, Majma' Al-Fikr Al-Islami, Vol. 4, p. 488; Imam Khomeiny, Tahrir al-Wasilah, Dar al-Ilm, vol. 2, pp. 556-557.
  16. ↑ 16- Najafi, Jawaher al-Kalam, 1362 AH, vol. 43, pp. 46-47; Montazeri, Règles médicales, 1427 AH, p. 51 ; Fazel Lankarani, Règles des médecins et des patients, 1427 AH, p. 187.
  17. ↑ 17- Qutb-Din Rawandi, Fiqh al-Quran, 1405 AH, vol. 2, p. 415; Najafi, Jawaher al-Kalam, 1362 AH, vol. 43, p. 407; Montazeri, Al-Ahkam al-Shari'a, 1413 AH, p. 564.
  18. ↑ 18- Institut d'encyclopédie de la jurisprudence islamique, Encyclopédie du Fiqh, 2008, vol. 4, p. 495.
  19. ↑ 19- Qutb-Din Rawandi, Fiqh al-Quran, 1405 AH, vol. 2, p. 415; Najafi, Jawaher al-Kalam, 1362 AH, vol. 43, p. 407.
  20. ↑ 20- Hatami et autres., « Identification du meurtre quasi intentionnel dans la jurisprudence Imami et les systèmes juridiques de l’Iran et de la France », p. 124.
  21. ↑ 21- « Code pénal islamique », Centre de recherche de l'Assemblée consultative islamique.
  22. ↑ 22- Hatami et autres., « Identification du meurtre quasi intentionnel dans la jurisprudence Imami et les systèmes juridiques de l’Iran et de la France », p. 130.
Récupérée de « https://fr.wikishia.net/w/index.php?title=Meurtre_semi-intentionnel&oldid=98185 »